Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUTENIA
SOULIE EXPANSION (SARL)

Numéro de dépôt :
1718094
Date de dépôt :
05/06/1990
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
05/06/2000
RUTENIA de SOULIE EXPANSION

Présentation de la marque RUTENIA

Déposée le 5 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOULIE EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « RUTENIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOULIE EXPANSION domicilié(e) 12450 FLAVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Sylvie BAUZIL - France.

La marque RUTENIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

SOULIE EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : INNOFOOD , PIANO VERT


SOULIE EXPANSION (SARL) - 12450 FLAVIN - France


Mlle Sylvie BAUZIL - France


Inscription le 18 août 1992 - Transmission de propriété n°66390 - Publication au BOPI 1992-08-18

Produits alimentaires à l'exception des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.